Mentions légales

EDITEUR DU SITE 

Site Internet La moule qui Saoule
par la moule qui saoule
Centre commercial la Falaise
56520 Guidel-Plages
France
Tél. : + 33 (0)2.97.05.93.84
https://www.lamoulequisaoule.com

La moule qui saoule est une SARL au capital de 1500€
522 665 835 RCS Lorient – Siret : 522 665 835 000 16 –

HÉBERGEMENT DU SITE

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

https://www.ovh.com/

 

CONDITIONS D’UTILISATION 

Le site est exploité dans le respect de la législation française. Chacun des éléments,qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de la moule qui saoules. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement de la moule qui saoule.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, LA MOULE QUI SAOULE ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

CONFIDENTIALITE

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société LA MOULE QUI SAOULE à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la moule qui saoule. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : lamoulequisaoule.guidelplages@gmail.com .